J.O. Numéro 150 du 29 Juin 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11236

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Arrêté du 20 juin 2002 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

NOR : DEVE0210233A


Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 20 juin 2002, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse :

Représentant de la région Languedoc-Roussillon

Titulaire : M. Robert Ruas, en remplacement de M. Michel Vaillat.

Représentants des milieux socio-professionnels
Pour la région Corse

Suppléant : M. André Angeletti, en remplacement de M. Dominique Pianelli.

Pour la région Rhône-Alpes

Titulaire : M. Jean-Luc Flaugère, en remplacement de M. René Blanchet.
Suppléant : M. Michel Catelin, en remplacement de M. Xavier Patrouillard.

Pour la région Bourgogne

Titulaire : M. Hubert Camus, en remplacement de M. Jean-Sébastien Maniere.
Suppléant : M. Jean-François Prandi, en remplacement de Mme Marie de Monjour.

Pour la région Franche-Comté

Titulaire : M. Jean Jourdan, en remplacement de M. Noël-Georges Grenier.
Suppléant : M. Jean-Pierre Bailly, en remplacement de Mme Martine Vigny.

Représentant des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Haute-Marne

Titulaire : M. Philippe Escudier, en remplacement de M. André Noirot.